Mon rA�cent article sur la lA�galitA� des mandats autorisant le dA�verrouillage du tA�lA�phone a incitA� certains lecteurs A� commenter la faA�on dont la CinquiA?me modification pourrait s’appliquer A� l’utilisation de lecteurs d’empreintes digitales tels que Touch ID d’Apple.Cela me semble difficile A� expliquer. coque personnalise Je pense en dA�tail: voici mes pensA�es actuelles, avec la mise en garde que mes vues ne sont pas complA?tement rA�glA�es et que je pourrai les revoir A� l’avenir.

CommenA�ons par un cas facile, que j’appellerai le cas 1. Le gouvernement ordonne A� une personne de placer un doigt particulier sur un lecteur d’empreintes digitales d’un tA�lA�phone particulier.Le CinquiA?me amendement n’est pas impliquA� ici parce que la personne ne tA�moigne pas. Il ne dit rien de ce qui se passe dans son esprit, donc aucun tA�moignage du cinquiA?me amendement n’a A�tA� contraint, la police pourrait le forcer A� mettre le doigt sur le lecteur d’empreintes digitales s’il A�tait endormi ou inconscient. est impliquA� par l’acte de placer son doigt sur le lecteur.

Maintenant, considA�rons le cas 2. La police recherche une maison avec un mandat. La 5s police trouve un seul appareil A�lectronique dans la maison un seul iPhone avec Touch ID activA� sur la table de la cuisine. Il y a sept rA�sidents prA�sents A� la maison. Lorsque la police demande aux sept rA�sidents qui possA?dent ce tA�lA�phone, ils refusent tous de le dire. Un agent s’approche d’un des rA�sidents et dit: A�Je devine que c’est votre tA�lA�phone. Si vous n’allez pas lA�-bas et le dA�verrouiller avec Touch ID, je vais vous arrA?ter pour avoir refusA� ma commande. A�Il s’avA?re que l’agent avait raison: c’est le tA�lA�phone de ce rA�sident. La question est la suivante: ce rA�sident a-t-il le droit de ne pas se conformer A� l’ordonnance

Le cas n A� 2 est diffA�rent du cas n A� 1, je pense, parce que je vois l’observation de l’ordre du policier comme incluant un tA�moignage, c’est-A�-dire un tA�moignage qui dit A�oui, c’est mon tA�lA�phoneA� ou du moins A�oui, ce tA�lA�phone ‘Je suis assez familier avec ce tA�lA�phone pour savoir que le lecteur d’empreintes digitales a A�tA� activA� et quelle partie de moi a A�tA� utilisA�e par moi pour programmer le lecteur d’empreintes digitales. ‘

Le cas 2 implique un tA�moignage parce que Touch ID est programmA� pour rA�pondre A� une seule partie du corps. Ce choix de la partie du corps agit comme un mot de passe. C’est un mot de passe simple, mais c’est toujours un mot de passe. La plupart des gens utilisent un doigt, mais ils peuvent utiliser n’importe lequel de leurs 10 doigts. Et Touch ID peut A?tre programmA� pour utiliser d’autres parties du corps comme la paume de la main ou mA?me les orteils au lieu des doigts. (TrA?s improbable, sA�r mais possible.) La plupart des gens choisissent quelle partie du corps A� utiliser pour des raisons de commoditA� et non de sA�curitA�. Mais le propriA�taire sait quelle partie du corps a A�tA� utilisA�e et le gouvernement ne le fait pas, donc rA�pondre A� l’ordre en dA�verrouillant le tA�lA�phone en utilisant la bonne partie du corps tend A� montrer que la personne est le propriA�taire.

Pourquoi cela pourrait-il A?tre important Imaginez que l’enquA?te dans l’affaire 2 a commencA� quand quelqu’un a envoyA� un message de menace A� un agent secret. Le gouvernement a des raisons de croire que le tA�lA�phone d’origine A�tait A� l’intA�rieur de la maison pour A?tre fouillA�. Dans ce scA�nario, le fait de passer au tA�lA�phone et de le dA�verrouiller fournit une preuve de familiaritA� et de contrA?le probable du tA�lA�phone. Cela n’est pas suffisant pour montrer que le rA�sident qui a dA�bloquA� a envoyA� la menace, mais c’est un A�lien dans la chaA�neA� de preuves qui pourrait A�tayer cette conclusion. Donc, je pense que le dA�verrouillage du tA�lA�phone en utilisant Touch ID a des aspects de tA�moignage qui peuvent A?tre incriminants et donc dA�clencher le cinquiA?me amendement.

Maintenant, considA�rons le cas 3. Imaginez que la police sache qu’un tA�lA�phone particulier appartient A� une personne en particulier. Ils ont vu le suspect utiliser le tA�lA�phone pour faire des appels et envoyer des messages texte. Le suspect se rA�fA?re A� ce tA�lA�phone particulier comme A�tant A�mon tA�lA�phoneA�, et il donne un numA�ro comme celui qui sonne ce tA�lA�phone. Imaginez maintenant que la police saisisse le tA�lA�phone avec un mandat et veut ordonner au suspect d’utiliser le lecteur d’empreintes digitales pour le dA�verrouiller. L’agent dit: A�DA�bloquez cela avec Touch ID, sinon je vais vous arrA?ter pour avoir refusA� ma commande.A� Le suspect a-t-il le droit de ne pas se conformer A� l’ordonnance

Je pense que l’aspect testimonial de l’affaire 3 est le mA?me que dans l’affaire 2, mais qu’il y a une grande diffA�rence de cinquiA?me amendement entre eux: la conformitA� serait prA�dite dans le cas 3, alors qu’elle n’A�tait pas dans le cas 2. Dans le cas 2 le dA�verrouillage a aidA� A� prouver que c’A�tait le tA�lA�phone du suspect. Mais le gouvernement le sait dA�jA� dans le cas 3, de sorte que la doctrine de la conclusion de la dA�cision devrait s’appliquer, ce qui devrait l’emporter sur le privilA?ge. Voir

Dans les cas 2 et 3, la rA?gle de la cinquiA?me modification finit par A?tre la mA?me que si le suspect avait utilisA� un code d’accA?s A� la place de Touch ID et que l’agent avait ordonnA� A� la personne de saisir le mot de passe sans le rA�vA�ler A� l’agent. Dans ces deux cas, le code d’authentification contre Touch ID ne devrait faire aucune diffA�rence.

Le gouvernement pourrait soutenir que les cas 2 et 3 ne sont pas des tA�moignages sous Doe v. 201 (1988). Regardons de prA?s Doe pour voir si le gouvernement a raison.

Dans Doe, le gouvernement cherchait les dossiers bancaires de Doe A� l’A�tranger, mais les banques ne rA�vA�laient pas les documents sans le consentement de Doe, ce qui nA�cessitait sa signature, et le gouvernement demandait une ordonnance exigeant que Doe signe un formulaire de consentement gA�nA�ral Doe a affirmA� son privilA?ge du CinquiA?me Amendement et a soutenu que la signature de sa signature sur le formulaire de consentement gA�nA�ral constituait un tA�moignage parce que le gouvernement exigeait que le contenu de son discours soit sa signature pour recueillir des preuves contre lui. signature ne tA�moigne de rien et n’a pas dA�clenchA� le cinquiA?me amendement.

La Cour suprA?me a convenu avec le gouvernement. A�Pour A?tre un tA�moinA�, A�crit le tribunal, A�la communication d’un accusA� doit elle-mA?me, explicitement ou implicitement, relier une affirmation factuelle ou divulguer des informations.A� C’est-A�-dire que le privilA?ge ne peut A?tre invoquA� ‘Signer le formulaire’ ne fait aucune dA�claration, explicite ou implicite, concernant l’existence d’un compte bancaire A�tranger ou son contrA?le sur un tel compte. ‘Vrai, la signature du formulaire indique que Doe a signA� le formulaire. Mais ‘ce genre de simple reconnaissance que le suspect a effectivement accompli l’acte requis n’est pas suffisamment attestA� aux fins du privilA?ge’.

Mon sentiment est que Doe se distingue des cas 2 et 3 parce que choisir la bonne partie du corps pour dA�verrouiller le tA�lA�phone fait une dA�claration implicite concernant ‘son contrA?le sur’ le tA�lA�phone. Doe pouvait signer le formulaire, qu’il galaxy core prime avis ait ou non des comptes bancaires ou des centaines. La signature du formulaire montre simplement qu’il peut signer une forme; En revanche, dA�verrouiller le tA�lA�phone avec Touch ID admet le contrA?le du tA�lA�phone, en ce sens qu’il nA�cessite de connaA�tre le A�mot de passeA� de quelle partie du corps a dA�verrouillA� le tA�lA�phone.

Bien que ce soit mon meilleur sens de la faA�on dont Doe s’applique, il y a un passage ambigu qui peut A?tre lu d’une maniA?re diffA�rente en faveur du gouvernement.Dans sa dissidence, le juge John Paul Stevens a soutenu que la signature du formulaire A�tait testimoniale Semblable A� A?tre A�obligA� de rA�vA�ler la combinaison A� son coffre-fort muralA� Stevens a A�crit:

[Une personne] peut dans certains cas A?tre obligA�e de remettre une clA� A� un coffre-fort contenant des documents incriminants, mais je ne crois pas qu’il puisse A?tre obligA� de rA�vA�ler la combinaison A� son mur en toute sA�curitA� par un mot ou un acte.

La majoritA� a rA�pondu A� la note de bas de page 9 comme suit:

Nous ne sommes pas en dA�saccord avec l’opinion dissidente selon laquelle ‘l’expression du contenu de l’esprit d’un individu’ est une communication testimoniale aux fins du CinquiA?me Amendement, poste 487 US 220, n A� 1. Nous sommes simplement en dA�saccord avec la dissidence. ‘conclusion que l’exA�cution de la directive de consentement en cause ici forcA� le pA�titionnaire A� exprimer le contenu de son esprit. A� notre avis, une telle contrainte ressemble plus A� A�A?tre forcA� de remettre la clA� d’un coffre-fort contenant des documents compromettantsA� qu’A� A�A?tre contraint de rA�vA�ler la combinaison au mur de la pA�titionnaireA�. ‘Post A� 487 US 219.

Le gouvernement pourrait arguer que le fait d’A?tre obligA� de dA�verrouiller le tA�lA�phone A� l’aide de Touch ID A�quivaut A� A�A?tre obligA� de remettre la clA� d’un coffre-fort contenant des documents compromettantsA� plutA?t que d’A?tre A�obligA� de rA�vA�ler la combinaisonA� A� un coffre-fort. C’est A� quoi A�a ressemble, aprA?s tout, l’empreinte digitale est la clA�, et le tA�lA�phone est le coffre fort. DA�verrouiller le tA�lA�phone, c’est comme remettre la clA�.

C’est un argument possible, mais A� ce stade, je ne suis pas convaincu Le problA?me est que ce passage est vraiment vague Stevens a A�crit qu’une personne peut dans certains cas A?tre obligA�e de remettre une clA�, mais cela suggA?re qu’il y a d’autres cas dans lesquels une personne ne pouvait pas A?tre forcA�e de remettre une clA�. Et la majoritA� Note de bas de page 9 n’est pas utile sur ce point: elle dit que les faits de Doe ressemblent plus A� la clA� cA�dA�e qu’A� une combinaison divulguA�e, mais elle ne dit pas pourquoi, ou quand une clA� peut ou peut (Au cas oA? vous vous poseriez la question, le juge Harry Blackmun a A�crit A� M. Doe, peut-A?tre que l’incertitude est prA�visible.) Dans l’ensemble, je ne pense pas que cela suffise pour que le gouvernement continue.

En bref, mon point de vue actuel est:

Cas 1: Pas de privilA?ge du CinquiA?me Amendement parce qu’il n’y a pas de tA�moignage. Cas 2: privilA?ge valide du cinquiA?me amendement. Cas 3: PrivilA?ge No Fifth Amendment parce que la doctrine de la conclusion de sinistre s’applique mA?me s’il y a un tA�moignage..